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MENTIONS LÉGALES – LESBOULESDENOEL.COM

Dernière mise à jour : 9 mars 2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet www.lesboulesdenoel.com est édité par :

HERMES DEPOT
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 1 500 €

RCS : Grasse 811 560 077
Numéro de TVA intracommunautaire : FR31 811560077

Siège social :
108 Chemin de Sainte-Hélène
06560 Valbonne
France

Email : contact@lesboulesdenoel.com

Le directeur de la publication est :
HERMES DEPOT

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site web : https://www.shopify.com

3. ACTIVITÉ

Le site lesboulesdenoel.com est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de :

  • boules de Noël

  • décorations de sapin

  • ornements et décorations suspendues

  • accessoires de décoration de Noël

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu présent sur le site lesboulesdenoel.com, incluant notamment :

  • textes

  • images

  • photographies

  • logos

  • graphismes

  • vidéos

  • éléments de design

est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

5. RESPONSABILITÉ

Le Vendeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

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  • d’une indisponibilité temporaire du site

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9. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du Vendeur.